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INFORMATIONS GÉNÉRALES
Bienvenue chez Treemers ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Treemers. Treemers exploite cette boutique et ce site web, y compris l’ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, à vous, le client, une expérience d’achat sélectionnée (les « Services »). Treemers est propulsé par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.
Les conditions générales suivantes, ainsi que toute politique mentionnée dans le présent document (les présentes « Conditions d’utilisation » ou les « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’utilisation, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux et couvrent notamment des domaines tels que la garantie, l’exclusion de responsabilité et la limitation de responsabilité.
En visitant nos Services, en interagissant avec eux ou en les utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation et notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions d’utilisation ou la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder. 

SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir au moins l’âge légal de la majorité dans votre État ou votre province de résidence et nous avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou administrez.
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Vous êtes seul responsable de la sécurité des identifiants de votre compte et de toute l’activité associée à celui-ci. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ni concéder sous licence votre compte à une autre personne.

SECTION 2 - NOS PRODUITS
Nous avons fait tout notre possible pour présenter nos produits et services avec précision dans notre boutique en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l’apparence du produit peuvent différer de ce qui s’affiche sur votre écran en fonction du type d’appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique et de sa configuration.
Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité d’un produit ou service que vous achetez répondra à vos attentes ou sera identique à ce qui est montré ou présenté dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions des produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis, à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de tout produit que nous proposons à toute personne, région géographique ou juridiction, individuellement.

SECTION 3 - COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. Treemers se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à son entière discrétion. Votre commande ne sera acceptée qu’après confirmation de son acceptation par Treemers. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant d’accepter votre commande. Vous devez vérifier attentivement vos commandes avant de procéder à l’achat, car Treemers pourrait ne plus être en mesure de traiter une demande d’annulation après l’acceptation d’une commande. Si nous n’acceptons pas, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en vous contactant à l’adresse e-mail, à l’adresse de facturation ou au numéro de téléphone que vous nous avez fourni au moment de la commande.
Vous ne pouvez retourner ou échanger votre achat que conformément à notre politique de remboursement [ENLACE].
Vous déclarez et garantissez que votre achat est destiné à votre usage personnel ou domestique et non à la revente ou à l’exportation commerciale.

SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera celui en vigueur au moment de la commande et figurera dans la confirmation de commande qui vous sera envoyée par e-mail. Sauf indication expresse contraire, les prix affichés n’incluent ni les taxes, ni les frais d’expédition, de traitement, de douane ou d’importation.
Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer des prix proposés dans le magasin physique, la boutique en ligne ou d’autres magasins exploités par des tiers. Nous pouvons proposer occasionnellement des promotions sur les Services susceptibles d’influencer les stratégies tarifaires et régies par des conditions générales différentes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et exactes concernant vos achats, paiements et votre compte pour tous les achats effectués dans nos magasins. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et les autres informations, notamment votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser votre transaction et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que (i) les informations relatives à la carte de crédit que vous fournissez sont véridiques, exactes et complètes, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte de crédit pour l’achat, (iii) les frais engagés seront acceptés par l’émetteur de votre carte de crédit et (iv) vous paierez les frais engagés aux prix publiés, y compris les frais d’expédition et de manutention ainsi que toutes les taxes applicables, le cas échéant.

SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont fournis à titre indicatif uniquement et ne sont pas garantis. Nous ne serons pas responsables des retards causés par le transporteur, les procédures douanières ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois les produits remis au transporteur, la propriété et le risque de perte vous sont transférés.

SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris, sans s’y limiter, toutes les marques déposées, marques commerciales, textes, échantillons, images, graphiques, avis sur les produits, vidéos et fichiers audio, ainsi que leur conception, sélection et disposition, sont la propriété de Treemers, de son affilié ou de son concédant de licence et sont protégés par des brevets américains et étrangers, des droits d’auteur et d’autres lois relatives à la propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher ou exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre quelque matériel que ce soit provenant des Services sans notre consentement écrit préalable. Sauf disposition expresse des présentes, aucune disposition de ces Conditions ne vous accorde ni ne saurait être interprétée comme vous accordant une licence ou d’autres droits au titre d’un brevet, d’une marque déposée, d’un droit d’auteur ou de tout autre droit de propriété intellectuelle de Treemers, de Shopify ou d’un tiers. L’utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois fédérales et étatiques relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes sont réservés par Treemers.
Les noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans de Treemers sont des marques déposées de Treemers, de son affilié ou de son concédant de licence. Vous ne devez pas utiliser cette marque déposée sans l’autorisation écrite préalable de Treemers. Le nom, le logo, les noms de produits et services, les designs et les slogans de Shopify sont des marques déposées de Shopify. Tous les autres noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans présents sur les Services sont des marques déposées de leurs propriétaires respectifs.

SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Il est possible que vous ayez accès, dans le cadre des Services, à des outils destinés aux clients et proposés par des tiers, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni n’apportons aucune contribution.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ni condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n’assumerons aucune responsabilité découlant de votre utilisation des outils facultatifs de tiers ou s’y rapportant.
Toute utilisation que vous faites des outils facultatifs proposés par l’intermédiaire du site relève entièrement de votre propre responsabilité et de votre entière discrétion, et vous devez vous assurer de connaître et d’accepter les conditions selon lesquelles les outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pourrons également, à l’avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités par l’intermédiaire des Services (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions d’utilisation.

SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS
Les Services peuvent contenir des éléments et des hyperliens vers des sites web fournis ou exploités par des tiers (y compris toute fonctionnalité intégrée par des tiers). Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude de tout élément tiers ou de tout site web auquel vous choisissez d’accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces éléments ou sites tiers, vous le faites à vos propres risques.
Nous ne serons pas responsables des dommages ou préjudices liés à votre accès à tout site web tiers, ni à votre achat ou utilisation de tout produit, service, ressource ou contenu sur un site web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques du tiers concerné et vous assurer de les comprendre avant d’effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits et services de tiers doivent être adressées au tiers concerné.

SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
[NOTA PARA EL EMPRENDEDOR: esta sección caracteriza con precisión la relación de Shopify con su tienda y no debe eliminarse ni modificarse.]
Treemers exploite la technologie de Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, toute vente ou tout achat que vous effectuez dans notre boutique est réalisé directement avec Treemers. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n’est responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et Treemers, y compris de toute blessure, tout dommage ou toute perte résultant de l’achat de produits et services. Par les présentes, vous dégagez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de votre achat et de votre transaction avec Treemers ou s’y rapportant.

SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous recueillons par l’intermédiaire des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, consultable ici [ENLACE], et certaines informations personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, consultable ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu cette Politique de confidentialité.
Les Services étant hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite des informations personnelles concernant votre accès aux Services et votre utilisation de ceux-ci afin de vous fournir nos Services et de les améliorer. Les informations que vous soumettez aux Services seront transmises et partagées avec Shopify, ainsi qu’avec des tiers pouvant être situés dans un autre pays que celui où vous résidez, afin de vous fournir les services. Consultez notre Politique de confidentialité [ENLACE] pour en savoir plus sur la manière dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos informations personnelles.

SECTION 11 - COMMENTAIRES
Si vous soumettez, téléversez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, plans ou tout autre contenu (collectivement appelé « commentaire »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, pouvant faire l’objet d’une sous-licence et libre de redevances nous autorisant à utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ce commentaire sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons, par exemple, exercer nos droits au titre de cette licence pour exploiter, fournir, évaluer, améliorer, optimiser et promouvoir les Services, ainsi que pour respecter nos obligations et exercer nos droits conformément aux Conditions d’utilisation.
Vous déclarez et garantissez également que : (i) vous détenez ou disposez de tous les droits nécessaires sur tous les commentaires ; (ii) vous avez divulgué toute rémunération ou tout avantage reçu en lien avec la soumission de votre commentaire ; et (iii) votre commentaire respecte les présentes Conditions. Nous n’avons et n’aurons aucune obligation (1) de préserver la confidentialité de votre commentaire ; (2) de vous verser une rémunération pour votre commentaire ; ou (3) de répondre à votre commentaire.
Nous pouvons, mais nous n’avons aucune obligation de surveiller, modifier ou supprimer les commentaires que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, calomnieux, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement inacceptables, ou qui enfreignent la propriété intellectuelle de toute partie ou les présentes Conditions d’utilisation.
Vous acceptez que votre commentaire ne porte atteinte à aucun droit d’un tiers, notamment aux droits d’auteur, aux marques, à la vie privée, aux droits de la personnalité ou à tout autre droit personnel ou exclusif. En outre, vous acceptez que votre commentaire ne contienne aucun propos diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible de perturber de quelque manière que ce soit le fonctionnement des Services ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu’un d’autre que vous-même, ni nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l’origine d’un commentaire. Vous êtes seul responsable de tout commentaire que vous publiez et de son exactitude. Nous déclinons toute responsabilité à l’égard de tout commentaire publié par vous ou par un tiers.

SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que les Services contiennent des informations comportant des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant être liées à la description des produits, aux stratégies de tarification, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition des produits, aux délais de transport et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, de modifier ou de mettre à jour les informations, ou d’annuler des commandes si une information est inexacte, à tout moment et sans préavis, même après que vous avez passé votre commande.

SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES
Vous pourrez accéder aux Services et les utiliser uniquement à des fins licites. Vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser, directement ou indirectement : (a) à quelque fin illégale ou malveillante que ce soit ; (b) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi internationale, fédérale, provinciale ou étatique, ou toute ordonnance locale ; (c) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d’autrui ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, rabaisser ou intimider l’un de nos employés ou toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer, recevoir sciemment, téléverser, télécharger, utiliser ou réutiliser tout matériel qui ne respecte pas les présentes Conditions ; (g) pour transmettre ou faire envoyer tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris tout « courrier indésirable », toute « chaîne de lettres », tout « pourriel » ou toute autre sollicitation similaire ; (h) pour usurper ou tenter d’usurper l’identité d’une autre personne ou entité ; ou (i) pour adopter toute autre conduite qui restreint ou empêche l’utilisation ou la jouissance des Services par quiconque ou qui, selon notre appréciation, pourrait nuire à Treemers, à Shopify ou aux utilisateurs des Services, ou les exposer à quelque responsabilité que ce soit.
En outre, vous acceptez de ne pas : (a) téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui est ou pourrait être utilisé de quelque manière que ce soit pour affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre, revendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) recueillir ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (d) envoyer des courriers indésirables, hameçonner, pharminguer ou usurper un prétexte pour accéder aux services ; (e) utiliser des robots, araignées, outils d’extraction et de collecte de données, appareils ou processus automatisés, outils d’intelligence artificielle (tels que l’IA agentique), ou des moyens automatisés ou manuels pour accéder aux Services ; ou (f) interférer avec les fonctions de sécurité ou d’autorisation, les contourner ou les désactiver, notamment les en-têtes d’exclusion des robots, ou toute autre mesure que nous employons pour restreindre l’accès aux Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous déterminons que vous avez enfreint une quelconque disposition des présentes Conditions.

SECTION 14 – AGENTS
14.1 La présente section (« Conditions applicables aux Agents ») s’applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d’un Agent pour accéder à un Service, l’utiliser ou interagir avec lui. « Agent » désigne tout logiciel ou service qui effectue des actions autonomes ou semi-autonomes au nom de toute personne ou entité, ou sur ses instructions, et qui peut fonctionner au nom de cette personne ou entité, ou utiliser son appareil, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne pourra accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux à moins de s’identifier à tout moment et de fonctionner en stricte conformité avec les exigences de la section 14.4 ci-dessous. En outre, aucun Agent ne pourra accéder aux Services, les utiliser ou interagir avec eux si nous avons demandé à l’Agent de s’abstenir d’accéder à un quelconque service, de l’utiliser ou d’interagir avec lui.
14.3 Nous pouvons limiter, y compris en appliquant des mesures techniques, l’accès, l’utilisation et l’interaction de tout Agent avec les Services, ainsi que la manière dont il les effectue.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toute requête HTTP/HTTPS, indiquer que la requête provient d’un Agent et révéler le nom de l’Agent en incluant ce qui suit dans la chaîne du champ user-agent de la requête : « Agent/[nom de l’agent] » ; (ii) ne pas dissimuler ni créer de confusion quant au fait qu’un accès, une utilisation ou une interaction provient d’un Agent, notamment (a) en imitant le comportement et les schémas d’interaction humains, ou (b) en résolvant ou en contournant les CAPTCHA ou les mesures destinées à distinguer l’utilisation par des ordinateurs de celle par des humains ; (iii) répondre honnêtement à toute question ou instruction visant à déterminer si les interactions proviennent d’un humain ou d’un ordinateur ; (iv) ne pas contourner ni éviter de quelque autre manière toute mesure destinée à bloquer, limiter, modifier ou contrôler si et comment les Agents accèdent aux Services, les utilisent ou interagissent avec eux.

SECTION 15 - RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci), à notre seule discrétion et à tout moment, sans préavis, et vous demeurerez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse.
Les sections suivantes continueront de s’appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l’accord, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité et toutes autres dispositions qui, de par leur nature, doivent survivre à la résiliation.

SECTION 16 - EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur les Services ou par leur intermédiaire sont fournies uniquement à titre informatif général. Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ni l’utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations relève strictement de votre propre responsabilité. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ces éléments par vous ou par tout autre visiteur des Services, ou par toute personne susceptible d’avoir connaissance de l’un quelconque de leurs Contenus.
SAUF INDICATION EXPRESSE DE LA PART DE [EMPRENDEDOR], LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS PAR L’INTERMÉDIAIRE DES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ » POUR VOTRE UTILISATION, SANS AUCUNE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ COMMERCIALE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS, NE DÉCLARONS NI N’ASSURONS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, PONCTUELLE, SÛRE OU EXEMPTE D’ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS LIMITENT OU N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES OU AUTRES ; L’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ CI-DESSUS PEUT DONC NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS.

SECTION 17 - LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, EN AUCUN CAS [EMPRENDEDOR], NOS PARTNERS, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, SOCIÉTÉS AFFILIÉES, AGENTS, SOUS-TRAITANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS DE LICENCE, OU CEUX DE SHOPIFY ET DE SA SOCIÉTÉ AFFILIÉE, NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE QUELQUE BLESSURE, PERTE, RÉCLAMATION OU DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE DE REVENUS, LA PERTE D’ÉCONOMIES, LA PERTE DE DONNÉES, LE COÛT DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE SIMILAIRE, QU’IL SOIT FONDÉ SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE RESPONSABILITÉ SANS FAUTE OU AUTREMENT, DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DE L’UN QUELCONQUE DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT ACHETÉ AU MOYEN DES SERVICES, OU DE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION LIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, TOUTE ERREUR OU OMISSION DANS TOUT CONTENU, OU TOUTE PERTE OU TOUT DOMMAGE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT SUBI EN RAISON DE L’UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT CONTENU (OU PRODUIT) PUBLIÉ, TRANSMIS OU AUTREMENT MIS À DISPOSITION PAR L’INTERMÉDIAIRE DES SERVICES, MÊME S’ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
SECTION 18 - INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Treemers, Shopify et nos sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, sous-traitants, concédants de licence et prestataires de services à l’égard de toute perte, tout dommage, toute responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires d’avocat, dus à un tiers ou découlant de (1) votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou des documents qui y sont intégrés par référence, (2) votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers, ou (3) votre accès aux Services et leur utilisation.
Nous vous informerons de toute réclamation donnant lieu à indemnisation, étant entendu que le fait de ne pas vous en informer rapidement ne vous libérera pas de vos obligations, sauf si vous subissez un préjudice important. Nous pouvons contrôler la défense et le règlement de cette réclamation à vos frais, y compris le choix de l’avocat, mais nous ne réglerons aucune réclamation entraînant pour vous des obligations non monétaires sans votre consentement (qui ne pourra être refusé sans motif valable). Vous coopérerez à la défense contre les réclamations donnant lieu à indemnisation, notamment en fournissant les documents pertinents.

SECTION 19 - INDEMNISATION
Dans le cas où il serait déterminé qu’une disposition quelconque des présentes Conditions d’utilisation est illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par le droit applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions d’utilisation ; cette décision n’affectera pas la validité ni le caractère exécutoire des autres dispositions restantes.

SECTION 20 - RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL
Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas respecter un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation ainsi que toute politique ou règle opérationnelle publiée par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, toute communication et toute proposition antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation).
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions d’utilisation ne sera pas interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

SECTION 21 - CESSION
Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent accord ni aucun de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions ainsi que nos droits et obligations sans votre consentement ni vous en informer.

SECTION 22 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation et tout accord distinct en vertu duquel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément au droit des tribunaux fédéraux et étatiques ou territoriaux de la juridiction où Treemers a son siège. Vous et Treemers acceptez la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.

SECTION 23 - TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont fournis uniquement pour votre commodité et ne limiteront ni n’affecteront autrement les présentes Conditions.

SECTION 24 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d’utilisation sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d’utilisation en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Nous vous informerons de toute modification substantielle des présentes Conditions conformément à la législation applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans l’avis. Le fait de continuer à utiliser les Services ou d’y accéder après la publication de toute modification des présentes Conditions d’utilisation constitue l’acceptation de ces modifications.

SECTION 25 - INFORMATIONS DE CONTACT
Les questions concernant les Conditions d’utilisation doivent être envoyées à gestion@treemers.com.
Vous trouverez ci-dessous nos coordonnées :

• Puigdellívol & Treemers.
• CIF : B08202194
• Adresse : Ctra. de Berga, 8, 08272 Sant Fruitós de Bages, B 
• Téléphone :+34 609 46 96 28